Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMORUPTOR
D'Hahan, SAS

Numéro de dépôt :
3951294
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2022
THERMORUPTOR de D\'Hahan

Présentation de la marque THERMORUPTOR

Déposée le 5 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'Hahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMORUPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D'Hahan domicilié(e) ZA Bruay / Saint Saulve, Rue du President Lecuyer - 59880 - Saint Saulve - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 920 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'Hahan, M. Johan Goossens domicilié(e) ZA Bruay / Saint Saulve, Rue du President Lecuyer - 59880 - Saint Saulve - France.

La marque THERMORUPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMORUPTOR est expirée depuis le 5 octobre 2022.

D'Hahan a également déposé les autres marques suivantes : THERMORUPT


D'Hahan, SAS - ZA Bruay / Saint Saulve, Rue du President Lecuyer - 59880 - Saint Saulve - France - SIREN 492920145


D'Hahan, M. Johan Goossens - ZA Bruay / Saint Saulve, Rue du President Lecuyer - 59880 - Saint Saulve - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Béton.